Déposée le 5 janvier 2004 par LEGRY Alain et LEGRY née BAYLIN Jacqueline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « COMODALARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Les déposants sont LEGRY Alain, Arthur, Henri, Dominique domicilié(e) 7125 Route de L'Aveyron,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et LEGRY née BAYLIN Jacqueline, Marcelle domicilié(e) 7125 Route de L'Aveyron,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEGRY Alain domicilié(e) 7125 Route de L'Aveyron,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.
La marque COMODALARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMODALARM est expirée depuis le 5 janvier 2014.
LEGRY Alain a également déposé les autres marques suivantes : COMODO , COMODITEL
LEGRY Alain, Arthur, Henri, Dominique - 7125 Route de L'Aveyron,82000 MONTAUBAN - 82000 - France
LEGRY née BAYLIN Jacqueline, Marcelle - 7125 Route de L'Aveyron,82000 MONTAUBAN - 82000 - France
M. LEGRY Alain - 7125 Route de L'Aveyron,82000 MONTAUBAN - 82000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597837 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Programmes et logiciels, de communication, de télécommunications et de façon générale tous produits faisant appel aux technologies résultant de la mécanique, de l'électricité, de l'électronique ou de la chimie destinés individuellement ou collectivement et en tous lieux au secours, à la surveillance, à la défense, à l'alerte, à l'alarme, à la protection et à la sécurité des biens et des personnes. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de la parole, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, logiciels, périphériques d'ordinateur, détecteurs, fils électriques, relais électriques, transmission d'alerte vocale ou digitale, sirènes, vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Tous dispositifs d'alerte, d'alarme, de sauvetage ou de secours. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation et conseil en matière de sécurité. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Contrôle, transmission et réception d'alarme. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services de messagerie électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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